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Marques déposées par madame CAMILLE CHAMPION
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MODELE DEPOSE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MODELE DEPOSE
Madame CAMILLE CHAMPION

Numéro de dépôt :
4526492
Date de dépôt :
19/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MODELE DEPOSE de CAMILLE CHAMPION

Présentation de la marque MODELE DEPOSE

Déposée par voie électronique le 19 février 2019 par madame CAMILLE CHAMPION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODELE DEPOSE »

Le déposant est madame CAMILLE CHAMPION domicilié(e) 45 RUE DES REMPARTS ST MATHIEU - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CAMILLE CHAMPION domicilié(e) 45 RUE DES REMPARTS ST MATHIEU - 66000 - PERPIGNAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

CAMILLE CHAMPION a également déposé les autres marques suivantes : MD MODELE DEPOSE , DETECTXION


Madame CAMILLE CHAMPION - 45 RUE DES REMPARTS ST MATHIEU - 66000 - PERPIGNAN - France


Madame CAMILLE CHAMPION - 45 RUE DES REMPARTS ST MATHIEU - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Inscription le 2 novembre 2020 - Rejet total n°800100 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-02

Collecte et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques; Compilation d'informations au sein de bases de données informatiques; Gestion de bases de données informatisées; Gestion de bases de données; Gestion de fichiers informatiques; Recueil et systématisation d'informations au sein de bases de données informatiques; Services de rassemblement de données dans des bases de données informatiques; Services de recherches et d'informations commerciales ;

Services de bibliothèques d'archives ;

Recherches en matière de propriété intellectuelle; Recherches juridiques; Services de recherches juridiques.